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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION
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LE COURRIER DU DEPARTEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURRIER DU DEPARTEMENT
MONDE EDITION S.A.S, SAS

Numéro de dépôt :
3792690
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
LE COURRIER DU DEPARTEMENT de MONDE EDITION

Présentation de la marque LE COURRIER DU DEPARTEMENT

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COURRIER DU DEPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION domicilié(e) 3 MORNAY - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 735 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDE EDITION S.A.S domicilié(e) 3 MORNAY - 75004 - PARIS - France.

La marque LE COURRIER DU DEPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURRIER DU DEPARTEMENT est expirée depuis le 22 décembre 2020.

MONDE EDITION a également déposé les autres marques suivantes : MONDE EDITION , LE COURRIER DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER DU PARLEMENT , LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT , LA REVUE DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER PARLEMENTAIRE , FRANCE REGIONS METROPOLES Les nouvelles Collections de MONDE EDITION , LE COURRIER DU DEPUTÉ , LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN


MONDE EDITION S.A.S, SAS - 3 MORNAY - 75004 - PARIS - France - SIREN 437735871


MONDE EDITION S.A.S - 3 MORNAY - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.